Début des travaux sur les prochaines normes d’émission canadiennes

Les travaux sur la prochaine série de normes d’émission des véhicules au Canada sont maintenant officiellement en cours, alors qu’un document de discussion connexe a été officiellement publié par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC).

Les commentaires écrits sont recueillis jusqu’au 21 janvier.

(photo : Lion Électrique)

Le gouvernement fédéral s’est déjà engagé à renforcer les normes d’émissions des véhicules lourds pour les véhicules fabriqués après 2025, et les autorités suivent la Californie qui tente de faire en sorte que de nombreuses catégories de nouveaux véhicules de poids moyen et lourd ne produisent aucune émission d’ici 2040.

Dans le cadre de l’Advanced Clean Trucks Act de la Californie, les véhicules électriques représenteront, d’ici 2024, 5 à 9 % des ventes de véhicules lourds – selon la classe – et 30 à 50 % des ventes en 2030. Après 2035, les pourcentages passeront à 40-75 %.

«L’objectif de ce document de discussion est d’entamer des consultations et de solliciter des commentaires sur l’approche fédérale visant à réduire davantage les émissions des véhicules de poids moyen et lourd au Canada, conformément aux objectifs de réduction des émissions du Canada, soit une réduction de 40 à 45 % des émissions de gaz à effet de serre par rapport aux niveaux de 2005 et l’atteinte de zéro émission nette d’ici 2050», a écrit Stéphane Couroux, directeur, Division des transports pour Environnement et Changement climatique Canada.

«De plus, le gouvernement souhaite recueillir des commentaires sur la façon d’encourager l’adoption rapide [des véhicules lourds zéro émission] et sur les possibilités, à court terme, de réduire les émissions du parc actuel de [véhicules lourds] pendant cette transition.»

Les émissions d’échappement du secteur des transports représentent 25 % des émissions totales de gaz à effet de serre du Canada. Et malgré une réglementation toujours plus stricte, les émissions des véhicules lourds continuent d’augmenter avec le nombre de ces véhicules sur la route, indique le document de discussion.

Le nombre de véhicules lourds sur la route a augmenté de 57 % depuis 2005. Il y a plus de 2 millions de véhicules lourds sur les routes canadiennes, et ce nombre augmente d’environ 2 % par année. Mais la pénétration sur le marché des versions zéro émission progresse à un «rythme beaucoup plus lent» qu’avec les options dans le segment des véhicules légers.

La réglementation canadienne sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules lourds et des moteurs s’aligne sur celle établie par l’Environmental Protection Agency des États-Unis. Le Clean Trucks Plan de cette agence présentera deux règlements au cours des trois prochaines années.

Le premier règlement, qui sera finalisé l’année prochaine, établira de nouvelles normes pour les principaux polluants et les émissions de gaz à effet de serre de certains véhicules lourds à partir de 2027. Un second règlement, qui sera finalisé en 2024, établira des normes plus strictes en matière d’émissions de gaz à effet de serre pour les nouveaux véhicules lourds à partir de l’année modèle 2030.

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