Nouvelles obligations relatives au déneigement des véhicules lourds

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Une nouvelle disposition du Code de la sécurité routière, concernant le déneigement des véhicules, est entrée en vigueur le 18 mai 2018.

L’article 498.1 du Code prévoit que : «Nul ne peut circuler avec un véhicule couvert de neige, de glace ou de toute autre matière pouvant s’en détacher et susceptible de présenter un danger pour les usagers de la route». Cette nouvelle disposition oblige le conducteur à déneiger ou à déglacer son véhicule avant de circuler sur un chemin public. Le conducteur qui contrevient à cette disposition commet une infraction et est passible d’une amende variant de 60 $ à 100 $.

La présence de glace ou de neige sur un véhicule lourd circulant sur les chemins publics représente un danger potentiel pour l’ensemble des usagers de la route. La glace ou la neige se détachant d’un véhicule peut causer la perte de visibilité, endommager d’autres véhicules, engendrer des accidents ayant d’importantes conséquences ou encore blesser des usagers. Cette disposition rend indispensable le déneigement de tous les véhicules, y compris les véhicules lourds.

La nouvelle disposition n’entraîne aucun changement à la réglementation québécoise ou canadienne en vigueur concernant la santé et la sécurité du travail. Le partage des responsabilités en matière de déneigement des véhicules lourds entre les conducteurs, les exploitants et les expéditeurs demeure le même. En conséquence, la collaboration des partenaires de l’industrie du transport routier des marchandises en ce qui a trait au déneigement des véhicules lourds conserve toute son importance dans le but d’assurer la sécurité de l’ensemble des usagers de la route.

Conseils pour la conduite hivernale

La saison hivernale est déjà commencée, et plusieurs exploitants et conducteurs préparent leurs véhicules lourds dans le but d’affronter les conditions météorologiques plus difficiles. Par exemple, plusieurs exploitants s’assurent d’équiper leurs véhicules de pneus adéquats pour circuler sur la glace et la neige, notamment en installant des pneus neufs ou ayant un faible niveau d’usure, principalement au niveau des essieux moteurs.

Il est aussi important de suivre l’évolution des conditions de circulation tant avant que pendant les déplacements. Le site Québec 511 du ministère des Transports du Québec permet à ses utilisateurs de connaître l’état du réseau routier en direct, ce qui est pratique lors de conditions routières hivernales difficiles. Ainsi, il est possible de mieux planifier un déplacement dans le but de maximiser son temps et de minimiser les risques. La Société de l’assurance automobile du Québec et le Ministère offrent également des conseils à l’ensemble des usagers de la route, entre autres en ce qui concerne la conduite hivernale.

L’hiver, il est possible que certaines routes soient fermées temporairement lorsque les conditions météorologiques ne permettent plus la circulation des véhicules. Lorsque cela se produit, il est primordial de respecter la signalisation et de stationner son véhicule lourd dans un endroit sécuritaire. Cependant, même si la route est ouverte, il peut être préférable d’éviter de l’emprunter. Lorsque les conditions hivernales sont difficiles, il faut prévoir plus de temps pour se déplacer ou même reporter un déplacement.

Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web du ministère des Transports.

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